Sociocratie : Charte de gouvernance MOM21

Charte de gouvernance : MOM21 se réorganise

Ce document « la Charte de gouvernance » est l’aboutissement d’une réflexion générative, réalisée dans les locaux du Forum 104 par neuf membres adhérents du MOM21 – dont trois élus au CA – sur les principes de gouvernance adaptés à la raison d’être du mouvement. Il a vocation à être régulièrement relu et revu pour servir à chacun de référence vivante.

En effet, elle a émergé suite à plusieurs « différents » … l’Humain, quoi !!!

1. Raison d’être et Ambition du MOM21 – Charte de gouvernance

Rappel des travaux préliminaires du Cercle Vision de MOM21 (Avril 2016)

Vision

Un horizon inspirant qui appelle au mouvement vers un enrichissement mutuel et harmonieux

Mission

Faire émerger la synergie entre dimension économique et vision humaniste au sein des organisations

Identité

Nous sommes une association ouverte qui éclaire et facilite la mise en mouvement des organisations par un travail de prise de recul approprié

MOM21 a pour rôle de prototyper, d’observer, de rassembler et de synthétiser, aussi bien les tendances que les expérimentations (réussites et échecs) de mise en place de modes de gouvernances et de management qui combinent :

la bonne adaptation de l’entreprise à son environnement économique, financier, sociétal ;
le respect du vivant, la considération pour toutes les parties prenantes et leur possibilité d’évolution ;
une rentabilité qui assure la pérennité et un développement harmonieux de l’entreprise.

La restitution de ces travaux théoriques, mais surtout pragmatiques et opérationnels est mise à disposition de ses membres puis partagée avec la communauté.

2. Histoire

De la création… à la réinvention.

D’une part, un certain nombre d’entrepreneurs et de patrons de société avaient, par le passé, mis en œuvre des approches de gouvernance et de management innovants : ils sortaient du classique modèle taylorien. Ce type de management novateur dans notre pays a été source d’inspiration pour la création du Mouvement pour les Organisations et le Management du 21e siècle (MOM21). Il a commencé à collecter des informations sur ces nouvelles approches, ainsi qu’à regrouper les différents acteurs de cette tendance (Chefs d’entreprises, consultants, coachs). Ses travaux, ses formations et les événements organisés ont largement contribué à la diffusion de ce mouvement, comme à l’ampleur qu’il a prise dans les sphères économiques françaises. Aujourd’hui, le MOM21 a choisi de se réinventer en transcendant sa mission de diffusion. Mais également accéder pour lui-même à un autre mode de fonctionnement interne, cohérent avec les idées qu’il porte.

En effet, lors de l’AG du 22 mars 2016, il est apparu évident aux membres présents à l’AG que le mode de gouvernance de l’association n’était pas aligné, ni en congruence avec le rôle déclaré de celle-ci. Un cercle gouvernance est né de ce moment. Il a eu pour mission cette réinvention. Il a donné naissance à ce projet de nouvelle gouvernance.

C’est donc un changement de paradigme fort qui émerge : une association, qui s’est construite sur une intention et une inspiration initiale et qui, après 4 années d’existence, choisit de se réinventer en s’appliquant à elle-même les principes qu’elle promeut.

3. Membres du MOM21

Peut devenir membre toute personne qui en fait la demande et n’en est pas empêchée par la loi. Deux catégories de membres sont à distinguer :

Les personnes physiques
Les personnes morales

La qualité de membre est définie par le paiement d’une cotisation. Il sera en outre demandé à l’adhérent d’être moteur dans le développement de l’association (promotion en externe, participation régulière à au moins un cercle, etc…).

Par conséquent, il est recommandé aux nouveaux membres souhaitant parfaire leur connaissance du fonctionnement des nouvelles organisations de suivre les étapes du « parcours MOM21 » , organisés par le cercle Formation du MOM21 et ce, rapidement après leur inscription.

4. Cercles

La charte de gouvernance et la gouvernance du MOM21 s’inspire de la sociocratie dont elle emprunte tout ou partie de ses quatre principes. Le premier principe étant le fonctionnement en cercle. Un cercle est un regroupement collaboratif de personnes autour d’un thème, une fonction, un ou plusieurs rôles. Toute initiative ou projet s’organise au sein d’un cercle qui aura la durée du projet.

L’organisation de MOM21 repose sur une structure de prise de décision constituée de cercles autonomes et reliés. Chaque cercle poursuit une mission clairement identifiée et organise son fonctionnement librement comme un sous-système de l’organisation, dans le cadre et en cohérence avec les valeurs et principes de MOM21.

Les cercles :

Choisissent en leur sein un référent qui peut également avoir un rôle d’animateur du cercle. Cette personne est désignée de préférence par un processus d’élection sans candidat (d’inspiration sociocratique). Son nom est affiché sur le site du MOM21, tout comme celui des membres du cercle.
Rendent visible leur activité via le site (en lien avec le cercle Communication) et en témoignent de vive voix lors des rassemblements périodiques.
Ont une Mission (raison d’être) et un ou plusieurs rôles définis que tout le monde peut consulter sur le site
Ont des responsabilités (comme par exemple l’organisation d’activités ou de sessions de formation) sur leur thématique pour le compte du MOM21

Il est de la responsabilité de chacun de bien mesurer l’implication et la disponibilité que demande la participation à un cercle, et à fortiori à plusieurs cercles.

Il y a quatre sortes de cercles dans la charte de gouvernance

a. Les Cercles de Fonctionnement

Ils portent et développent les fonctions indispensables à la vie du MOM21 :

Communication (interne et externe)
Financement
Formations et Journée Découverte
Intégration des nouveaux membres
Partenariats
Événements
Sagesse et éthique
Echanges inter-territoires

b. Les Cercles Projets / Activités

Ils soutiennent un projet collectif à l’initiative des membres de l’association. Exemples : Régate du Bonheur, évènement national MOM21, Learning Expeditions, Cercle des Pachydermes…

Les activités du MOM21 sont toujours tournées vers les bénéficiaires que sont ses adhérents. Elles sont directement gérées par le cercle ad hoc. En cas d’absence de cercle ad hoc, le Cercle d’Animation et de Coordination suscitera la création d’un nouveau cercle pour un projet ou une activité.

c. Les Cercles Territoriaux

Chaque antenne territoriale constitue un cercle spécifique. Il y a aujourd’hui (décembre 2016) quatre antennes territoriales du MOM21 :

Ouest
Sud-Ouest
Sud-Est
Rhône-Alpes

Les antennes se créent spontanément dès lors que des membres MOM21 se reconnaissent et choisissent de faire émerger localement des actions communes. Tout comme pour les autres Cercles, un référent est choisi, par voie d’élection sans candidat, pour une durée maximum d’un an pour faire le lien avec le reste de l’association et notamment le Cercle d’Animation et de Coordination.

d. Le Cercle d’Animation et de Coordination (CAC)

La mission du CAC est de favoriser l’élan du MOM21 dans le respect de la vision, d’être au service des cercles, de faciliter les relations entre eux et d’assurer les obligations administratives et légales de l’association.

Le CAC comprend a minima parmi ses membres :

Les référents des cercles (cf paragraphe 5)
Le Délégué Général
5 membres élus par l’Assemblée Générale dont au minimum 3 issus de monde de l’entreprise (hors consultants et coachs)

Par ailleurs, les réunions du CAC sont ouvertes aux membres de l’association dans la limite de 2 places.

Afin de répondre aux obligations légales, le Bureau (Président, Trésorier et Secrétaire) est choisi au sein du CAC par une élection sans candidat. Son mandat est soumis au renouvellement de confiance tous les ans après l’Assemblée Générale.

Comme pour les autres cercles, l’animateur du CAC sera choisi lors d’une élection sans candidat. Il est recommandé que l’animateur soit secondé par un facilitateur.

5. Référents et animateurs de cercles

Le référent est la courroie de transmission entre le cercle et le reste de l’association.

L’animateur a pour mission de faire vivre le cercle.

a. Le référent du cercle doit prévoir de créer des liens avec les autres cercles pour connaître l’activité et les projets qui se développent ailleurs au sein de MOM21. Il doit être en mesure de transmettre des informations pour dynamiser les liens entre tous les membres. Il est membre du CAC et ne peut être référent de plus d’un cercle.

b. L’animateur devra prendre toute disposition à la création du cercle, afin d’élaborer collectivement une charte/alliance entre les membres pour garantir l’état d’esprit du fonctionnement du cercle. Cette charte/alliance sera revisitée régulièrement en début de séance, et impérativement à chaque arrivée de nouveau membre du cercle le cas échéant.

Il doit se positionner en tant que leader serviteur pour favoriser l’émergence.

Le rôle d’animateur peut être tenu par le référent ou par toute autre personne considérée comme légitime et compétente par le cercle.

6. Principe de l’élection sans candidat

Le principe sociocratique de l’élection sans candidat est adopté pour l’élection périodique du Président de l’association et de toute personne choisie pour occuper un rôle ou une fonction de manière légitime au sein d’un cercle. Son principe est décrit sur le site de l’Association.

7. Prise de décision collective

Toutes les décisions seront prises collectivement par le Cercle approprié.

La prise de décision se fait idéalement par consensus (tout le monde est d’accord unanimement), et à défaut par consentement (décision prise si totale absence d’objection motivée par des arguments valables).

Les décisions seront prises en cohérence avec les principes de MOM21 tels qu’imprégnés dans la présente charte.

8. Régulation

La régulation des tensions se fait d’une manière continue par le jeu des communications au sein des cercles et entre cercles. Il peut toutefois arriver qu’une tension insuffisamment régulée s’envenime et devienne une menace pour le développement sain du mouvement.

Il sera fait alors appel à un membre compétent et reconnu pour assurer la médiation et/ou la facilitation.

L’adhésion à l’association vaut acceptation par le membre de soumettre à la médiation tout différend sérieux qu’il pourrait avoir avec un autre membre.

La charte de MOM21, la Vision, la Mission, l’Identité de MOM21 et ses Valeurs servent de référentiels pour mener la médiation.

9. Phase de transition

La mise en route de cette nouvelle gouvernance s’effectuera à travers quelques étapes clés :

Mise en cohérence des statuts avec la nouvelle gouvernance et validation des nouveaux statuts par le CA
Approbation des nouveaux statuts de l’association “institutionnelle” par une AGE
Première réunion du Cercle d’Animation et de Coordination (CAC)

En phase de transition, les membres élus du CA seront également inclus dans le CAC.

Dès que ces étapes seront accomplies, la nouvelle forme de gouvernance pourra vivre et se développer selon sa dynamique propre.

Le Cercle Gouvernance, ayant accompli sa mission, sera alors dissout.

La gouvernance et la Charte de gouvernance de MOM21 sera revue périodiquement par le « Cercle Ethique et Sagesse » qui prendra la suite du cercle de gouvernance dès sa dissolution.